|
|
|
INVENTAIRE SPARFEL
|
|
|
Document établi le 27 février 1923, à la suite du décès de Jean SPARFEL
|
L'an
mil neuf cent vingt trois, le mardi vingt sept février à deux heures de
l'après-midi.
Dans une maison située au lieu de Trobily en la commune de Plounevez-Lochrist,
où était le domicile de Monsieur SPARFEL Jean, veuf de Madame Marie Anne
JACQ et où il est décédé le douze février mil neuf cent vingt trois, âgé
de quatre vingt sept ans.
A la requête et en présence de :
1°) Madame Marie Yvonne SPARFEL et Monsieur Jean ROUDAUT, son mari pour l'assister et l'autoriser, cultivateurs, demeurant ensemble à Kervren en Tréflez.
2°) Madame Anna SPARFEL, veuve de Monsieur Yves ROUDAUT, cultivatrice, demeurant à Kervrenn en Tréflez.
3°) Monsieur Jean SPARFEL, époux de Madame Philomène PERAN, retraité de la marine, demeurant à Lesneven.
4°) Monsieur Guillaume SPARFEL, célibataire majeur, recteur de Saint-Thonan.
5°) Madame Suzanne SPARFEL et Monsieur Yves APPERE son mari qui l'assiste et l'autorise, cultivateurs, demeurant ensemble à Trobily en la commune de Plounevez-Lochrist.
6°) Mademoiselle Françoise Sparfel célibataire majeure demeurant à Saint-Thonan.
7°) Madame Marie Anne SPARFEL et Monsieur Jean Marie KERMOAL son mari qui l'assiste et l'autorise, débitants de boissons, demeurant ensemble à Lochrist en Plounevez-Lochrist.
8°) Monsieur Jean Marie SPARFEL, prêtre instituteur demeurant à Plougastel-Daoulas.
9°) Madame LE HER Jeanne Yvonne et Monsieur ROHOU Paul son mari qui l'assiste et l'autorise, cultivateurs demeurant ensemble à Saint-Maudez en Sibiril.
| |
Madame Rohou veuve en premières noces de Monsieur Yves SPARFEL, agissant en sa qualité de tutrice légale de Marie SPARFEL sa fille mineure, issue de son premier mariage, et Monsieur Paul Rohou son second mari en sa qualité de co-tuteur de la même mineure.
Madame Rohou maintenue dans la tutelle avec la co-tutelle de Monsieur Paul Rohou, son second mari antérieurement à leur mariage, suivant délibération du conseil de famille de la mineure Sparfel, prise sous la présidence de Monsieur le juge de Paix du canton de Saint Pol de Léon le vingt mai mil neuf cent treize.
|
10°) Monsieur Joseph KERMOAL, cultivateur demeurant à Pen ar Prat en la commune de Plouescat.
| |
Agissant au nom et comme tuteur datif de Françoise Marie SPARFEL, sa nièce, âgée de dix-sept ans, née du mariage de Monsieur Yves Sparfel et Madame Marie Kermoal son épouse tous deux décédés, nommé à cette fonction qu'il a acceptée suivant délibération du Conseil de famille de la dite mineure prise sous la présidence de Monsieur le juge de Paix du canton de Saint Pol de Léon le neuf mai mil neuf cent treize.
|
Qualités
Madame Jean Roudaut, Madame veuve Yves Roudaut, Monsieur Jean Sparfel, Monsieur Guillaume Sparfel, Madame Appéré, Mademoiselle Françoise Sparfel, Madame Kermoal et Monsieur Jean Marie Sparfel, frères et sœurs germains, étant avec Monsieur Yves Sparfel ci-après nommé, les seuls enfants issus du mariage d'entre Monsieur Jean Sparfel de cujus et Madame Marie Anne Jacq, décédée, épouse de ce dernier, et en cette qualité habiles à se porter héritiers chacun pour un neuvième dudit Monsieur Jean Sparfel, leur père décédé.
Les mineures Marie Sparfel et Françoise Marie Sparfel, habiles à se porter héritières conjointement pour un neuvième et séparément chacune pour un dix-huitième dudit Monsieur Jean Sparfel, leur aïeul paternel par représentation
A la conservation des droits et intérêts des parties ou de tous autres qu'il appartiendra, sans que les qualités ci-dessus énoncées puissent nuire ni préjudicier à qui que ce soit mais au contraire sous toutes réserves
Il va être par Me Riou, notaire à la résidence de Plounevez Lochrist (Finistère) soussigné, procédé à l'inventaire fidèle et description exacte des meubles meublants objets mobiliers, titres, papiers, deniers comptants et renseignements de toute nature pouvant dépendre activement et passivement de la succession dudit Monsieur Jean Sparfel
Le tout étant et trouvé sur la ferme de Trobily en la commune de Plounevez Lochrist, où était le domicile de Monsieur Jean Sparfel et où il est décédé le douze février mil neuf cent vingt trois ainsi que le constate son acte de décès qui a été présenté et à l'instant rendu
Cet inventaire aura lieu sur la représentation du tout faite par Monsieur et Madame Appéré sus-nommés, lesquels avertis du serment qu'ils auront à prêter à la clôture du présent inventaire ont promis d'y faire comprendre et déclarer tout ce qui à leur connaissance peut dépendre tant activement que passivement de ladite succession
La prisée du mobilier sera faite par Me Riou, soussigné, expert choisi par les parties, lequel promet de la faire à sa juste valeur et s'acquitter fidèlement de la mission qui lui a été confiée
Et sous toutes réserves de droit les parties ont signé avec Me Riou notaire le tout après lecture à l'exception de Monsieur Joseph Kermoal et Monsieur Appéré qui requis de signer ont déclaré ne le savoir faire
En conséquence les présentes ont été soumises à la signature de Monsieur Yves Simon secrétaire de mairie et Monsieur Emile Le Roux, employé, demeurant tous deux au bourg de Plounevez Lochrist
Témoins instrumentaires requis
Suivent les signatures
Description et prisée
| |
1°) Trépied et platine, quatre francs
|
4
|
| |
2°) Ustensiles de cuisine et de ménage, cinquante francs
|
50
|
| |
3°) Provision de ménage, soixante francs
|
60
|
| |
4°) Trois lits accoutrés, un bois de lit et trois bancs clos, cinq cent cinquante francs
|
550
|
| |
5°) Un buffet vaisselier, quarante francs
|
40
|
| |
6°) Une table et bancs, trente francs
|
30
|
| |
7°) Une horloge et sa boîte, trente francs
|
30
|
| |
8°) Un vaisselier et quarante assiettes, cinquante francs
|
50
|
| |
9°) Une lampe et un porte-cuillers, vingt francs
|
30
|
| |
10°) Divers plats écuelles, passe-lait et objets divers, vingt cinq francs
|
25
|
| |
11°) Un seau, une marmite, deux casseroles, poêle à crêpes, deux tamis, vingt cinq francs
|
25
|
| |
12°) 12 bols, cuillers et fourchettes, moulin à café et cafetière, vingt francs
|
20
|
| |
13°) Objets divers, vingt francs
|
20
|
| |
Dans la chambre
|
| |
14°) Cinq vieilles armoires, deux cent cinquante francs
|
250
|
| |
Dans l'écurie
|
| |
15°) Une jument boitant, mille francs
|
1000
|
| |
16°) Quinze cent kilogrammes d'oignons, cent quatre vingts francs
|
180
|
| |
17°) Harnais, deux cents francs
|
200
|
| |
18°) Sept cent cinquante kilogrammes de froment, six cents francs
|
600
|
| |
19°) Trois vaches et une génisse, deux mille huit cents francs
|
2800
|
| |
Dans la grange
|
| |
20°) Une brouette, vingt francs
|
20
|
| |
21°) Une charrette, cent cinquante francs
|
150
|
| |
22°) Un hache lande, soixante francs
|
60
|
| |
23°) Une échelle, vingt francs
|
20
|
| |
24°) Une herse, cent francs
|
100
|
| |
25°) Racines fourragères, soixante francs
|
60
|
| |
26°) Outils aratoires, deux cents francs
|
200
|
| |
27°) Un charnier, dix francs
|
10
|
| |
28°) Une charrue, cinquante francs
|
50
|
| |
29°) Mille kilogrammes de paille, cent quatre vingts francs
|
180
|
| |
30°) Six cents fagots de lande, cent vingt francs
|
120
|
| |
31°) Fumier, vingt cinq francs
|
25
|
| |
32°) Récoltes et revenant bon en terre, neuf cent soixante six francs
|
966
|
| |
33°) Hardes du de cujus, cinquante francs
|
55
|
| |
Dans la maison
|
| |
34°) Une lampe tempête, un seau émail et seau fer battu et un banc coffre, vingt cinq francs
|
25
|
| |
35°) Cadres divers, dix francs
|
55
|
| |
|
| |
Total de la prisée : huit mille francs
|
8000
|
| |
Dont moitié à la succession est de quatre mille francs
|
4000
|
Analyse des titres
| |
Bail de la ferme de Trobily
Cette pièce est l'expédition d'un acte reçu par le suppléant de Me GUILLOU notaire à Plounevez Lochrist le vingt quatre mai mil neuf cent vingt, contenant bail pour neuf années ayant pris cours le vingt neuf septembre mil neuf cent vingt un, pour finir à pareille époque de l'année mil neuf cent trente, par Monsieur Goulven FAVE de Kermingan en Plounevez Lochrist à Monsieur Jean SPARFEL pour moitié et aux époux Yves APPERE pour l'autre moitié, de la ferme de Trobily en Plounevez Lochrist, moyennant un fermage annuel
de neuf cents francs, payable le vingt neuf septembre de chaque année après jouissance et l'acquit des impôts.
|
Déclarations actives et passives
I) Déclarations actives
Monsieur et Madame Yves APPERE déclarent qu'au décès de Monsieur Jean SPARFEL il existait en deniers comptants une somme de quarante francs.
Et qu'indépendamment de cette somme et des biens ci-dessus, il n'est pas à leur connaissance qu'il dépende aucun autre actif de ladite succession.
II) Déclarations passives
Monsieur et Madame APPERE déclarent que depuis le décès de Monsieur Jean SPARFEL ils ont payé pour la succession les sommes suivantes :
| |
1°) A l'église pour l'enterrement et le service, trois cent cinquante francs
|
350
|
| |
2°) Au menuisier pour le cercueil, quatre vingts francs
|
80
|
| |
3°) A Monsieur Ollivier débitant au bourg pour fourniture, cent vingt trois francs
|
123
|
| |
4°) Au fossoyeur pour creuser la tombe, cinq francs
|
5
|
| |
5°) Pour prorata d'impôts fonciers, sept francs cinquante centimes
|
7.50
|
| |
6°) A Monsieur Favé de Kermingam pour moitié du fermage échu le vingt neuf septembre dernier, quatre cent cinquante francs
|
450
|
| |
7°) Au même pour moitié du prorata couru du vingt neuf septembre dernier au jour du décès, cent dix francs
|
110
|
| |
8°) A Me Riou pour frais du présent inventaire et prisée, cent vingt francs
|
120
|
| |
Total du passif, douze cent quarante cinq francs cinquante centimes
|
1245.50
|
Et qu'indépendamment des sommes qui viennent d'être portées il n'est pas à leur connaissance qu'il soit dû aucune autre somme par ladite succession.
|